Bien que non obligatoire en mer, la garantie de Responsabilité Civile est la première raison pour laquelle il est prudent de s'assurer.
L'assureur désigne ainsi les cas dans lesquels le bateau a causé un dommage à une tierce personne, d'où l'appellation commune "d'assurance au tiers".
La fausse maneuvre, l'erreur de navigation sont autant d'évènements générateurs de ce dommage.
Le dommage peut-être matériel (choc, éraflure, enfoncement), corporel (à un équipier suite à un empannage malheureux par exemple) ou immatériel (perte des loyers d'un bateau que vous auriez endommagé et immobilisé à la suite du sinistre).
La garantie de responsabilité Civile est toujours assortie d'une garantie de défense et recours, véritable "gardien de but" de la responsabilité civile dont l'application se règle le plus souvent devant les tribunaux.
C'est la garantie qui est mise en jeu le plus souvent, celle qui coûte le plus cher aux assureurs.
La plupart des assureurs énumérent les événements qui générent les dommages, l'incendie, l'explosion, le heurt contre un corps fixe, mobile ou flottant...
Le principe est de couvrir les dommages au bateau à la suite d'un accident, c'est à dire suite à la survenance d'un évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au bateau.
Il n'est pas question dans l'esprit de l'assureur de couvrir "les petits bobos" que le propriétaire peut assumer, c'est pourquoi il y a une franchise la plupart du temps réduite après une période sans sinistre.
Vous pouvez être amenés à régler des frais de récupération, de renflouement, de sauvetage, de remorquage ou d'assistance au bateau.
La garantie de ces frais doit impérativement être intégrée au contrat et ces frais couverts sans franchise, ils font partie du sinistre et peuvent être parfois importants.
Certains "sauveteurs" pensent qu'ils peuvent, au titre des frais d'assistance, demander des sommes astronomiques au propriétaire du bateau et surtout à son assureur à l'occasion d'une intervention en mer. Leur intervention est réglementée, il faut être très prudent en cas d'intervention en mer, n'acceptez jamais un bout de remorquage sans avoir préalablement négocié les conditions.
Nous vous conseillons de faire appel au CROSS en cas de besoin et d'informer votre assureur au plus vite pour la négociation avec le "sauveteur".
Cette garantie est une assurance de personnes sur les passagers transportés. Elle n'est aucunement obligatoire et très rarement mise en oeuvre en plaisance, domaine dans lequel les accidents sont rarement générateurs de dommages corporels. Il ne faut pas en tenir compte pour choisir son assurance bateau.
En tant que propriétaire de navire, vous pouvez connaitre des conflits avec, par exemple, votre réparateur, les autorités portuaires ou le fournisseur d'un équipement. Spécialistes, nous sommes là pour vous aider et, au besoin, faire jouer cette garantie.
Il s'agit d'une garantie additionnelle de rapatriement de l'équipage. Elle ne peut en aucun cas se substituer aux garanties du contrat principal ni déroger aux règles maritimes du secours en mer.
Les équipages embarqués sur des bateaux étrangers n'ont pas accès aux garanties de sécurite sociale des marins francais. C'est pourquoi nous proposons des couvertures spécifiques adaptées aux équipages et à leur situation à bord.
Le versement d'indemnités journalières permet de compenser en partie la perte de salaire que l'arrêt de travail vous impose. Consultez-nous pour obtenir un devis complet.
Le contrat de Protection est Indemnité est issu de la Marine marchande. Il représente la couverture de la responsabilité étendue de l'armateur. Il n'est pas forcément assuré par une compagnie d'assurance mais peut être également couvert par un club P & I. La couverture s'étend aux passagers, à l'équipage ou à la RC du navire. Attention, la garantie est soumise à la mise en jeu de la responsabilité de l'armateur.